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Territoires

Il y a 1212 articles dans cette catégorie

Êtes-vous sûrs de tout savoir sur le crowdfunding ?

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Le 8 décembre, s'est tenue en salle des Conseils de l'Université Panthéon-Assas, une conférence intitulée « La réglementation du crowdfunding, un cadre juridique adapté ? ». Cette rencontre, organisée par le Master Droit du Multimédia et de...


Montereau-Fault-Yonne : le rapport qui fait mal

Montereau-Fault-Yonne : le rapport qui fait mal

La Chambre régionale des comptes (CRC) vient de publier un rapport relatif à l'office public de l'habitat (OPH) de Monterau-Fault-Yonne, dans lequel elle pointe du doigt la mauvaise gestion financière des HLM de la ville.


Elections 2014 au Conseil national des barreaux

Elections 2014 au Conseil national des barreaux

Au siège du CNB, l'actuel président de l'institution, Jean-Marie Burguburu, vient de proclamer les résultats des élections 2014 au Conseil national des Barreaux, pour la mandature 2015-2017.


Pitch Promotion pose la première pierre du campus de l'ICAM

Pitch Promotion pose la première pierre du campus de l'ICAM

Pitch Promotion lance la construction d'un immeuble acquis par le Syndicat d'Agglomération Nouvelle de Sénart pour installer le campus de l'Institut Catholique d'Arts et Métiers (ICAM) sur le territoire de la ville nouvelle de Lieusaint-Sénart.


Marne et Gondoire : le trophée mérité

Marne et Gondoire : le trophée mérité

La Cérémonie de remise de prix de la Capitale de la biodiversité 2014 s'est tenue le 24 novembre dernier. Si le trophée revient cette année à la ville de Strasbourg, la communauté d'agglomération Marne et Gondoire sort toutefois vainqueur dans la...


Le logement humilié

Le logement humilié

Marc Gedoux, président de Pierre Etoile, promoteur immobilier français, fait part au Moniteur de Seine-et-Marne de son point de vue sur le manque de considération du gouvernement pour le secteur du logement.


Covage raccorde 126 collèges de Seine-et-Marne à la fibre

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François Hollande annonçait dernièrement « un grand plan numérique pour l'école ». Face à cet objectif, le département de Seine-et-Marne a initié un plan « Collège Numérique 77 » pour raccorder l'ensemble des collèges à la fibre optique d'ici 2016.


Trêve hivernale : les conseils des huissiers de justice

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Programmée du 1er novembre au 31 mars 2015, la trêve hivernale tend à suspendre uniquement la procédure d'expulsion, mais pas celle de la résiliation du bail. Confrontés sur le terrain à ces situations difficiles, les huissiers de justice notent...


La réforme de la PAC et le revenu des agriculteurs

La réforme de la PAC et le revenu des agriculteurs

Les exploitations agricoles vont devoir s'adapter à la réforme de la Politique agricole commune. Jean-Michel Laidin, associé Baker Tilly France, analyse la multiplicité des enjeux et les conséquences pour les agriculteurs.


Contrat de syndic : à quand le modèle-type ?

Contrat de syndic : à quand le modèle-type ?

« Le contrat de syndic respecte un contrat type défini par décret en Conseil d'Etat. » « La rémunération des syndics est déterminée de manière forfaitaire. Toutefois, une rémunération spécifique complémentaire peut être perçue à l'occasion de...


Nouvelle résidence services à Magny-le-Hongre

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Cerenicimo propose un nouveau programme en immobilier géré dans le cadre du statut de loueur en meublé (professionnel ou non). Exceptionnelle par sa situation et son potentiel locatif, cette résidence services l'est aussi par une innovation majeure.


Immobilier et class action

Immobilier et class action

L'immobilier a fait l'objet de la première « action de groupe », récemment instituée par la loi « Consommation » et le décret du 26 septembre 2014.


Melun : remise de la Médaille d'honneur

Melun : remise de la Médaille d'honneur

Dernièrement, Gérard Millet, maire de Melun, Louis Vogel, 1er adjoint et président de la Communauté d'agglomération Melun Val de Seine, ainsi que de nombreux élus de la majorité et de l'opposition, ont remis les Médailles d'honneur régionales,...




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